Marque enregistrée - Marque en non vigueur

R C A
RCA

Numéro de dépôt :
93474571
Date de dépôt :
01/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/07/2003

Présentation de la marque R C A

Déposée le 1 juillet 1993 par la société RCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « R C A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-32 du 13 août 1993.

Le déposant est la société RCA domicilié(e) 84 AV DE VERSAILLES, 75016 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 819 681 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Publicité Légale Madeleine - France.

La marque R C A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93474571.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R C A est expirée depuis le 1 juillet 2003.

RCA a également déposé les autres marques suivantes : airsoftland , RCA , K 7 PLUS , A10


RCA - 84 AV DE VERSAILLES, 75016 PARIS - France - SIREN 389819681


Publicité Légale Madeleine - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-03

Publication - Publication le 13 août 1993 au BOPI 1993-32

Camionnettes, camions, caissons (véhicules), fourgonnettes, fourgons (véhicules), remorques (attelages de) (pour véhicules), voitures, caravanes, sport (voitures de), remorques (véhicules), véhicules électriques, véhicules à locomotion par terre